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Les objets d'antiquité, d'art ou de collection

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Les objets d’antiquité de plus de 100 ans, les œuvres d’art et les pièces de collection sont totalement exonérés d’ISF (BOI-PAT-ISF-30-40-20).
Sources légales
Nom Date d'ajout de la source
Circulaire du 08/09/2014 relative à la définition du véhicule de collection et à la fiscalité applicable lors de l'importation d'un véhicule de collection 08/04/2015
Instruction Bofip du 08/01/2015 : RPPM - PAT - Taxe forfaitaire sur les objets précieux et Impôt de solidarité sur la fortune - Définition des véhicules de collection 12/01/2015
Instruction Bofip du 17/01/2014 : PAT - Impôt de solidarité sur la fortune - Exonération prévue à l'article 885 I du code général des impôts - Définition des véhicules de collection - Incidence de la circulaire douanière n° BUDD1300884C du 16/01/2013 21/01/2014
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